1.29 PLAN D'AMÉNAGEMENT
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Le plan d'aménagement illustre les traits d'origine
naturelle ou non qui caractérisent un terrain et décrit la
construction proposée en rapport avec ces traits.
Généralement établi d'après l'arpentage effectué par un
arpenteur-géomètre, le plan d'aménagement est un
élément essentiel de l'ensemble des documents sur la
construction projetée. Un plan d'aménagement complet
comprend les éléments suivants :
1. Nom et adresse du propriétaire du terrain;
2. Adresse du terrain, si elle diffère de celle du
propriétaire;
3. Description cadastrale du terrain;
4. Source et date de l'arpentage;
5. Description des limites du terrain : longueur des
côtés, leur position par rapport au nord, les angles
des coins et le rayon des courbes;
6. Limites prévues dans le contrat ou le projet, si elles
diffèrent des limites du terrain;
7. Indication du nord et échelle du dessin;
8. Emplacement et description des repères géodésiques,
qui établissent les points de référence pour l'empla-
cement et les élévations de la nouvelle construction;
9. Identification et dimensions des rues, allées et
autres droits de passage publics adjacents;
10. Emplacement et dimensions de toutes les servitudes
ou droits de passage sur le terrain;
11. Dimensions des marges exigées par les règlements de
zonage;
12. Emplacement et dimensions des structures existantes
et description de toute démolition antérieure à la
nouvelle construction;
13. Emplacement, forme et dimensions des structures à
construire, incluant les surplombs et les autres
saillies;
14. Emplacement et dimensions des voies piétonnières,
des allées et des espaces de stationnement pavés
existants et proposés;
15. Emplacement des services publics existants :
conduites d'eau, égouts sanitaires et pluviaux,
conduites de gaz, lignes électriques, lignes télépho-
niques, câblodistribution, bouches d'incendie et
points de raccordement proposés;
16. Courbes de niveau existantes, nouvelles courbes de
niveau et finition des allées, des sentiers, des
pelouses et des autres surfaces améliorées après
l'achèvement de la construction ou des opérations de
finition;
17. Végétation à conserver et végétation à enlever;
18. Caractéristiques existantes relatives à la présence
d'eau, telles que rigoles de drainage, ruisseaux,
surfaces inondables, bassins hydrographiques et
berges;
19. Caractéristiques de l'aménagement paysager proposé,
telles que clôturage, murs de soutènement et
végétation; si l'aménagement paysager et les autres
améliorations sont importants, ils peuvent être
illustrés sur un plan d'aménagement distinct;
20. Références aux dessins et détails associés.
PLAN D'AMÉNAGEMENT
Échelle
G
G
S
A
S
A
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